Obligations Légales et Mentions Légales
1. Informations légales
Ce site est édité par :
- Nom de l'entreprise : Gautier Lombart
- Type d'entreprise : Éducateur sportif indépendant
- Adresse : 123 Route de Riez, 04360 Moustiers-Ste-Marie
- Email : [email protected]
- Téléphone : +33 6 12 34 56 78
Directeur de publication : Gautier Lombart
Hébergement : Hébergeur Web (nom de l'hébergeur)
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs) sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela pourrait affecter certaines fonctionnalités du site.
4. Protection des données personnelles
Le site collecte des données personnelles dans le cadre de l'inscription au stage et de la gestion des paiements.
Les informations recueillies sont utilisées uniquement dans le cadre de l'exécution du contrat et sont conservées conformément à la réglementation RGPD.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse email : [email protected]
5. Responsabilités
5.1 Responsabilité de l'éditeur
L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions contenues dans les informations fournies.
5.2 Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur du site s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers.
Il est notamment responsable de tout dommage causé par l'utilisation frauduleuse du site ou de ses services.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
L'ouverture de liens vers d'autres sites ne constitue pas une approbation de ces sites.
7. Force majeure
En cas de force majeure ou de circonstance imprévisible et insurmontable, l'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage causé à l'utilisateur.
8. Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.
Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des dernières modifications.
9. Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par la loi française. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Autorisations et licences
Toute utilisation du contenu du site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.
Les images et documents utilisés sur le site sont soit des créations originales, soit des œuvres libres de droits, soit des œuvres sous licence appropriée.